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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VATANA ET FILS
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JEAN ROY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN ROY
VATANA ET FILS S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
95598091
Date de dépôt :
15/11/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/11/2005

Présentation de la marque JEAN ROY

Déposée le 15 novembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VATANA ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JEAN ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-52 du 29 décembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VATANA ET FILS domicilié(e) CHATEAU SAINT-LO, 33330 SAINT PEY D'ARMENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 857 280 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VATANA ET FILS - France.

La marque JEAN ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN ROY est expirée depuis le 15 novembre 2005.

VATANA ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : PRINCE CADET , JOSEPH FORBIN


VATANA ET FILS S.A.R.L. - CHATEAU SAINT-LO, 33330 SAINT PEY D'ARMENS - France - SIREN 384857280


VATANA ET FILS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-17

Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52

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